Chapitre 1 - Circulation
Article 1.1 : Régimes de circulation
→ Circulation à sens unique sur l’ensemble de la voie.

Article 1.2 : Nombre de voies
→ Une voie de circulation

Article 1.3 : Régime particulier de circulation
→ Voie interdite à la circulation aux plus de 3.5 tonnes (sauf collecte des déchets et livraison).

Article 1.4 : Régimes de priorité
→ Sans objet.

Article 1.5 : Limitation de vitesse
→ La vitesse des véhicules est limitée à 30 km/h.

Chapitre 2 – Stationnement et arrêt
Article 2.1 : Dispositions générales
→ Stationnement interdit sur l'ensemble de la voie.